Politique de Confidentialité (RGPD)

Dernière mise à jour : 15 novembre 2025

Le présent document détaille la manière dont Esprit Calme SRL recueille, utilise et protège vos informations personnelles. Notre engagement est d'assurer une transparence totale, en pleine conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur en Belgique et dans l'Union Européenne.

En utilisant notre plateforme d'optimisation du sommeil, vous consentez aux pratiques de collecte et de traitement des données décrites ci-après.

Interprétation des Termes et Définitions Clés

Interprétation sémantique

Les termes dont la première lettre est en majuscule sont définis dans le cadre strict de cette politique, qu'ils soient au singulier ou au pluriel.

Définitions du RGPD

Aux fins de cette politique de confidentialité :

• Compte Utilisateur : L'espace personnel créé pour accéder à nos programmes.
• Affilié : Toute entité juridiquement liée à la Société par un contrôle majoritaire.
• Société : Désigne Esprit Calme SRL (siège social à Bruxelles, ci-après "Esprit Calme", "nous", "notre").
• Cookies : Petits fichiers de données enregistrés par votre navigateur pour la mémorisation d'informations de navigation.
• Pays : Le Royaume de Belgique.
• Support Numérique : Tout équipement permettant l’accès au service (ex: ordinateur, mobile).
• Données Personnelles : Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
• Sous-traitant : Toute entité externe traitant des données pour le compte d'Esprit Calme (hébergeurs, outils d'analyse).
• Données d’Usage : Informations collectées automatiquement (adresses IP, pages vues, durée des sessions, type de navigateur).
• Site Web : Esprit Calme, accessible via espritcalme.ink.
• Vous : L'utilisateur final ou l'entité juridique utilisant notre Service.

Collecte de Vos Informations et Finalités

Données Volontairement Fournies

Dans le cadre de l'inscription à un programme ou d'une prise de contact, nous pourrions collecter : Nom complet, Adresse électronique (Email), Numéro de téléphone, et toute autre information pertinente pour la fourniture du Service.

Données d’Usage (Collecte Passive)

Ces données sont collectées automatiquement par nos systèmes pour l'analyse du trafic et l'amélioration de la performance. Elles incluent : l'adresse IP de votre Support Numérique, le type de système d'exploitation, les pages visitées sur notre Site Web, les horodatages et les données de diagnostic.

Technologies de Suivi (Cookies)

Nous utilisons des Cookies pour mémoriser des informations spécifiques à votre session et pour analyser l'efficacité de nos pages. Conformément au RGPD, nous distinguons :

Cookies Strictement Nécessaires

Type : Session & Persistants   Finalité : Authentification, Sécurité et fonctionnement du Site.

Ces cookies sont indispensables et ne nécessitent pas de consentement.

Cookies Analytiques et de Performance

Type : Persistants   Finalité : Mesure de l'audience et amélioration du parcours utilisateur.

Ils ne sont utilisés qu'avec votre consentement explicite. Vous pouvez les gérer via notre Politique de Cookies dédiée.

Modalités d'Utilisation de vos Données

• Fourniture de Service : Pour vous donner accès aux programmes d'Esprit Calme et en assurer le maintien technique.
• Gestion de Contrat : Exécuter et gérer les termes de votre achat ou adhésion.
• Communication : Vous envoyer des notifications de sécurité, des mises à jour du service, ou des informations contractuelles.
• Marketing (avec consentement) : Vous proposer des offres, des bulletins d'information ou des événements en lien avec l'optimisation du sommeil.
• Analyse et Optimisation : Répondre à vos requêtes de support et analyser l'usage pour améliorer la qualité de nos services.

Partage et Divulgation de Vos Données

Vos Données Personnelles ne sont partagées qu'avec des tiers strictement nécessaires, sous les conditions suivantes :

• Sous-traitants : Avec des prestataires de services informatiques (hébergement, outils CRM, logiciels d'analyse) qui sont contractuellement tenus de respecter la confidentialité RGPD.
• Opérations Commerciales : En cas de vente, fusion ou acquisition d'actifs. Nous vous informerons préalablement.
• Affiliés : Avec les entités de notre groupe, à condition qu'elles respectent cette Politique.
• Exigences Légales : Si la loi ou une autorité judiciaire en Belgique ou dans l'UE l'exige.

Conservation, Transfert et Sécurité

Vos données sont conservées pour la durée nécessaire à l'exécution de nos objectifs (votre adhésion) ou pour satisfaire à nos obligations légales et fiscales (en général, 5 à 10 ans selon la loi belge).

Transfert International

Vos Données Personnelles peuvent être transférées en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE). Dans ce cas, nous garantissons l'existence de garanties adéquates (telles que les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne).

Vos Droits RGPD

En tant qu'utilisateur, vous disposez des droits suivants concernant vos données :

• Droit d’accès : Demander une copie des données que nous détenons.
• Droit de rectification : Demander la correction de données inexactes.
• Droit à l’effacement ("Droit à l'oubli") : Demander la suppression de vos données, sous réserve d'obligations légales.
• Droit d’opposition : Vous opposer au traitement de vos données pour certaines finalités (ex: marketing direct).
• Droit à la portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré et transmissible.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Sécurité des Données et Confidentialité des Mineurs

Nous utilisons des protocoles de sécurité avancés (chiffrement SSL, pare-feux, accès restreint) pour protéger vos données contre l'accès non autorisé. Cependant, il est impossible de garantir une sécurité absolue sur Internet.

Confidentialité des Enfants (Moins de 13 ans)

Notre Service est strictement réservé aux personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment d'informations sur les enfants de moins de 13 ans. Si vous êtes parent et constatez une telle collecte, veuillez nous en informer immédiatement.

Contact et Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Confidentialité. Toute modification sera publiée sur cette page. La date de "Dernière mise à jour" sera révisée en conséquence.

Contact du Responsable du Traitement (DPO)

Pour toute question relative à cette Politique ou pour exercer vos droits :

• 📧 Email (DPO) : [email protected]
• 📞 Téléphone : +32 470 98 76 54
• 📬 Adresse Postale : Esprit Calme SRL, Rue Royale 13, 1000 Bruxelles, Belgique

En cas d’insatisfaction, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l’Autorité de protection des données (APD) belge.